Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSPHERE
BIOLAND S.A.

Numéro de dépôt :
96604865
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque BIOSPHERE

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOLAND domicilié(e) 132, ROUTE D'ESPAGNE, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 628 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LANDANGER-CAMUS - France.

La marque BIOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSPHERE est expirée depuis le 3 janvier 2006.

BIOLAND a également déposé les autres marques suivantes : BIOROL , OXBONE , BIOGENTA , BIOLACTIDE , UNISTOP , GENTACRYL , BIOBONE , BIOLOS , BIOROC


BIOLAND S.A. - 132, ROUTE D'ESPAGNE, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 343628806


Groupe LANDANGER-CAMUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Biomatériaux et produits de comblement osseux à usage médical dans le domaine de la chirurgie orthopédique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.